Mentions légales & confidentialité

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation
du présent site avant d’y parcourir ses pages.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves
les présentes modalités. Aussi, conformément à
l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance
dans l’économie numérique,
les responsables du présent site internet https://www.villeauvergne.org sont : Editeur du Site : Ville Auvergne Numéro de SIRET : 45043440200019 Responsable editorial : Kellian Tiberti Armandon 43230, st prejet armandon Téléphone :0471768810 Email : kellian.tiberti@villeauvergne.org Site Web : https://www.villeauvergne.org
Hébergement : Hébergeur : LWS 10 Rue de Penthièvre, 75008 Paris Site Web : https://www.lws.fr Développement : Paul Képinski Adresse : Paulhaguet 43230 Conditions d’utilisation : Ville Auvergne met en œuvre tous les moyens dont elle dispose,
pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès
du siège social , et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile.
L'associaiton Ville Auvergne n'est en aucun cas responsable de l'utilisation
faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant
en découler. Le site https://www.villeauvergne.org peut-être amené à vous demander
l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage.
Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur
du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées
sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède
pour lire et enregistrer des informations .
Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation
de cookies. Le site internet de peux offrir des liens vers d’autres sites internet
ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Ville Auvergne ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en
connexion avec ses sites internet.
L'associaiton Villes Auvergne ne répond pas de la disponibilité de tels sites
et sources externes, ni ne la garantit.
Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage,
de quelque nature que ce soit,
résultant du contenu de ces sites ou sources externes,
et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent,
ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.
Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute,
qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation. Les utilisateurs et les visiteurs du site internet de ne peuvent
mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation
expresse et préalable de Ville Auvergne. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place
un hyperlien en direction du site internet de Ville Auvergne,
il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin
de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien.
Ville Auvergne se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien
sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis : L'ensemble des activités de l'association ainsi que ses informations
sont présentés sur notre site https://www.villeauvergne.org Ville Auvergne s’efforce de fournir sur le site www.villeauvergne.org 
des informations aussi précises que possible.
les renseignements figurant sur le site https://www.villeauvergne.org
ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées
depuis leur mise en ligne.
Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.villeauvergne.org
sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer
ou d’évoluer sans préavis. Limitation contractuelles sur les données : Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible
et le site remis à jour à différentes périodes de l’année,
mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement,
merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse kellian.tiberti@villeauvergne.org,
en décrivant le problème de la manière la plus précise possible
(page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur
et sous sa seule responsabilité. En conséquence,
l'associaiton Ville Auvergne ne saurait être tenu responsable d'un
quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou
d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant
un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur
de dernière génération mis-à-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet
en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet
ne sauraient engager la responsabilité de Ville Auvergne.
coPropriété intellectuelle : Tout le contenu du présent sur le site https://www.villeauvergne.org,
incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes,
vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise
en forme sont la propriété exclusive de l'association à l'exception
des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires
ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation,
retransmission ou publication, même partielle, de ces
différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès
par écrit de Ville Auvergne.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit,
constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2
et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon
pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter
une action en justice à votre encontre. Litiges : Les présentes conditions du site https://www.villeauvergne.org
sont régies par les lois françaises et toute contestation
ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou
de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux
dont dépend le siège social de l'association.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels,
est le français. Données personnelles : De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données
personnelles lorsque vous visitez notre site Internet https://www.villeauvergne.org. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions.
En effet, pour certains services proposés par notre site,
vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que :
votre nom, votre fonction, le nom de votre société,
votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone.
Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous
est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles.
Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site,
notamment celui de solliciter des renseignements sur les accueils de loisirs,
ou de recevoir les lettres d’information. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations
vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet,
notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site,
comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez,
votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes,
de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998
transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique
des bases de données.